Marketing International, la douane

Ce pdf est un cours sur le marketing international. Dans ce document il nous est expliqué les obligations envers les douanes et les règles qui doivent être respectées. Ce cours est une définition précise sur le rôle des douanes.

Quel est le rôle de la douane ?

La douane a plusieurs fonctions : 

* examiner le flux de marchandise mais également des personnes

* faire respecter les taxes à l'importation

* s'occuper des taxes et les récupérer

* réaliser des statistiques concernant le commerce extérieur 

* éviter la contrefaçon

* Réaliser la déclaration en douane

Toutes marchandises faisant l’objet d’un échange avec les pays tiers doivent être déclarées. La déclaration entre les pays tiers et un pays de l’ UE s’appelle un DAU (document administratif unique)

Sur le DAU, 3 éléments sont indispensables :

l’espèce tarifaire ou la nomenclature douanière : 

La nomenclature douanière est une sorte de code à 12 chiffres et une lettre qui correspond aux caractéristiques de chaque marchandise. Le système harmonisé représente 90 % du commerce mondial et il est caractérisé par les 6 premiers chiffres. 

L'origine de la marchandise

L'origine de la marchandise est obligatoirement indiquée, par la suite cela sert à fixer le prix en fonction des droits applicables à l'importation.

Cela sert également à pouvoir établir la réglementation en vigueur concernant l'origine du produit et enfin cela permet de réaliser des études pour déterminer les caractéristiques du commerce extérieur en utilisant des critères géographiques.

L'origine du produit peut être déterminer seulement grâce à quatre critères à cumuler :

* le dernier de transformation du produit

* l'entreprise qui est en capacité de le réaliser

* une justification économique

* qui donne création à un nouveau produit

La valeur en douane :

La valeur en douane concerne l'importation et sert à fixer les droit en douane. On dit que la valeur en douane correspond à la valeur de la marchandise quand celle-ci est entrée dans l'union européen. Pour le coté maritime, on appel cela la valeur CIF.

 Plan (2 pages) :

• > Le rôle de la douane
• > Déclaration en douane
• L'espèce tarifaire ou la nomenclature douanière
• L'origine
• La valeur en douane
• > Les droits et taxes a acquitter
• Les droits en douane
• Les taxes parafiscales
• Les droits d'accises
• Les droits antidumping
• > Les valeurs a déclarer
• Les valeurs en douane
• Les valeurs statistiques
• La TVA

 Auteur :

> Merci à Jeremy