BTS - Comptabilité générale Chapitre 3 - Les principes comptables

L’organisation de la comptabilité est devenu au fil des temps un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture. Article 120-1 du plan comptable générale

 

Plan du document :

• I. Principes comptables
• A. Principes d'image fidèle, de comptabilité et de conduite
• B. Principe de régularité et de sincérité
• C. Principe de prudence
• D. Principe de permanence des méthodes
• II. Règles de comptabilisation

 

 

 

Partie 1 : Principes comptables

 

A. Principes d'image fidèle, de comptabilité et de conduite

image fidèle : Le respect de l’ensemble des principes comptables doit permettre d’obtenir une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise.

comparabilité : D’une année sur l’autre

continuité : Pour l’établissement des comptes annuels, le commerçant, la personne physique ou morale est présumée poursuivre son activité.

 

 

B. Principe de régularité et de sincérité

régularité : La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur.

sincérité : Les informations doivent permettre une utilisation adéquate, loyale, claire précise et complète.

 

 

C. Principe de prudence

Constater les moins-values qui apparaissent à la clôture même si elles sont latentes.

Ne pas constater les plus values éventuelles (interdiction)

N’inscrire dans  les comptes que le résultat réalisé à la clôture

Ne pas transférer sur des exercices futurs des incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’exercice (dépréciations et provisions).

 

 

D. Principe de permanence des méthodes

Par souci de cohérence et de compréhension des informations comptables, la présentation et les méthodes d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’une année sur l’autre. 

L’entreprise peut à titre exceptionnel déroger à cette interdiction et dans des cas précis. L’information doit apparaître obligatoirement dans l’annexe.

 

 

 

 

 

Partie 2 : Les régles de comptabilisation

 

Les coûts historiques : 

Les éléments sont inscrits en comptabilité selon la méthode des coûts historiques (au coût de la date d’acquisition).

Un bien acheté en N-5 figure au même coût en N).

 

Règle de non compensation : 

Il est interdit par exemple de compenser les soldes bancaires.

Compte A = 1200 €, compte B – 500 €. IL interdit de faire apparaître un seul compte pour 700 €.

 

indépendance des exercices :

Le résultat de l’exercice est déterminé uniquement avec les produits acquis durant l’exercice et les charges supportées durant ce même exercice.

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