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Plan du document :Â
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I. Définitions et généralités
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II. Périmètre de consolidation
➣ A.érimètre de consolidation
➣ B. Différents types de contrôle
➣ C. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts
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III. Comment choisir une méthode de consolidation
➣ A. Généralités et définitions
➣ B. Choix d'une méthode de consolidation
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IV. Présentation des méthodes de consolidation du bilan
➣ A. L'intégration globale
➣ B. L'intégration proportionnelle
➣ C. Mise en équivalence
➣ D. La consolidation du compte de résultat
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Retrouvez la première partie de ce cours de comptabilité sur la consolidation.
Poursuivez votre lecture avec la deuxième partie du cours !
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La consolidation est une technique qui permet le regroupement des documents de synthèse des sociétés qui composent un groupe de sociétés, comme s’il ne faisait qu’une seule entité économique.
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Il est constitué par l’ensemble des sociétés retenues pour l’établissement des comptes consolidés, compte tenu du pourcentage de contrôle (droits de vote) détenu par la société mère.
Le périmètre de consolidation comprend :
- la société mère (la tête) du groupe) ;
- les sociétés qu’elle contrôle directement ou indirectement de façon exclusive ;
- les sociétés qu’elle contrôle directement ou indirectement de façon conjointe ;
Les sociétés sur lesquelles elle exerce une influence notable.
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Le contrôle exclusif se caractérise par l’exercice du pouvoir de direction exercé par la maison mère.
Le contrôle conjoint résulte du partage du contrôle ou de la direction des sociétés exploitées en commun avec un nombre limité d’associés.
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Le pourcentage de contrôle détermine la nature du lien de dépendance entre la société mère et ses filiales. Il exprime le pourcentage de droits de vote obtenu directement ou indirectement par la société mère pour les assemblées générales de la filiale ;
Ce pourcentage permet de décider de son entée dans le périmètre de consolidation et de choisir la méthode de consolidation.
Le pourcentage d’intérêts correspond à la fraction du patrimoine détenue par la société mère dans chaque société du groupe. Le pourcentage ce pourcentage d’intérêts (pourcentage de participation financière), exprimé en part de capital, permet de répartir les capitaux propres et le résultat des filiales à consolider.
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La consolidation est une technique qui consiste à substituer à la valeur comptable des titres de participation des sociétés consolidées détenus par la société mère, les comptes sociaux de ces sociétés qui résultent du bilan à la date de consolidation.
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Le choix d’une méthode de consolidation dépend du pouvoir de contrôle exercé par la société dominante. (Pourcentage de droits de vote détenus directement ou indirectement par la société mère sur ses filiales).
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La consolidation des comptes de résultat repose sur des principes identiques à ceux qui conduisent à la présentation du bilan consolidé.
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