Comptabilité : La consolidation

La consolidation est l’ensemble des principes et techniques mis en œuvre pour établir les comptes consolidés d’un ensemble d’entreprises intégrées à un groupe. Les comptes consolidés visent à présenter le patrimoine, la situation financière et le résultat d’un groupe d’entreprises comme s’il s’agissait d’une entité unique. Selon la norme IAS 27 « une filiale est une entreprise contrôlée par une autre entreprise (appelée mère).

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Plan du document :

• I. Généralités
• A. Les entreprises concernées par l'établisement des comptes consolidés
• B. Périmètre de consolidation
• II. les différentes méthodes de consolidation
• III. Les retraitements
• A. Retraitements préalables à la consolidation
• B. Retraitements par élimination des opréations internes

 

 

 

Partie 1 : Généralités

 

A. Les entreprises concernées par l'établisement des comptes consolidés

La consolidation est l’ensemble des principes et techniques mis en œuvre pour établir les comptes consolidés d’un ensemble d’entreprises intégrées à un groupe.

Les comptes consolidés visent à présenter le patrimoine, la situation fiancière et le résultat d’un groupe d’entreprises comme s’il s’agissait d’une entité unique.

Selon la norme IAS 27 « une fiiale est une entreprise contrôlée par une autre entreprise (appelée mère). Une société mère (ou mère) est une entreprise qui a toutes ses fiiales.

Les états fianciers consolidés sont les états fianciers d’un groupe présentés comme ceux d’une entreprise unique ». Un groupe est donc un ensemble d’entreprises liées entre elles par des participations fiancières ou par des liens contractuels ou statutaires.

 

 

B. Périmètre de consolidation

Le périmètre de consolidation est l’ensemble des entreprises dont les comptes annuels sont pris en compte pour l’établissement des comptes du groupe ; La détermination du périmètre de consolidation est faite en suivant les étapes de calcul du pourcentage d’intérêts et du pourcentage de contrôle détenus par l’entreprise consolidante sur les entreprises consolidées.

Le pourcentage d’intérêt est défii comme étant la quote-part des droits fianciers de l’entreprise consolidante sur chacune des autres entreprises. Le pourcentage peut être déterminé directement ou indirectement :

- Le pourcentage d’intérêt direct est la quote-part de capital détenue par l’entreprise dominante 
- Le pourcentage d’intérêt indirect est le produit des pourcentages des participations détenues dans les sociétés formant la chaîne de contrôle (le pourcentage d’intérêt de chaque chaîne peut être cumulé s’il en existe plusieurs).

 

 

 

 

 

 

Partie 2 : les différentes méthodes de consolidation

La consolidation consiste à substituer au montant des titres de participation qui fiure à l’actif du bilan comptable de l’entreprise consolidante la part des capitaux propres, éventuellement retraités des entreprises consolidées.

En fonction de la nature et de l’importance des liens existant entre l’entreprise consolidante et les entreprises consolidées, cette substitution est réalisée suivant l’une des 3 méthodes suivantes :

1) Intégration globale
Elle consiste à : Eliminer les titres de participation relatifs aux entreprises incluses dans l’ensemble consolidé ; Inclure dans les comptes de l’entreprise consolidante, les éléments du bilan, du compte de résultat, du TAFIRE et des Etats annexés après retraitements éventuels ; Eliminer les opérations et les comptes les concernant réciproquement (dettes, créances , charges et produits) ; Répartir les capitaux propres et les intérêts de l’entreprise consolidante et les intérêts des autres associés ou actionnaires dits minoritaires

2) Intégration proportionnelle
C’est une variante de l’intégration globale. Elle consiste à : Eliminer les titres de participation détenus par l’entreprise consolidante ; Intégrer dans les comptes de l’entreprise consolidante , la fraction représentative des intérêts de l’entreprise consolidante dans les éléments du bilan, du compte résultat, du TAFIRE et des Etats annexés de l’entreprise consolidée après retraitements éventuels ; NB : il n’ya pas de répartition de capitaux propres parce que les intérêts minoritaires sont ignorés. Le groupe ne reprend que la quote-part qui lui revient dans les états fianciers de la fiiale ; Eliminer les opérations et les comptes les concernant réciproquement (dettes, créances, charges et produits) .

3) La mise en équivalence
Elle consiste à Substituer à la valeur comptable des titres détenus par la société consolidante, la quote-part des capitaux propres de l’entreprise consolidée ; cette substitution fait apparaître une diffrence qui est portée an majoration des capitaux propres de la société –mère pour former les capitaux propres consolidés. Dans le compte de résultat, il convient de mentionner la quote-part de la part de la société consolidante dans le résultat de la fiiale mise en équivalence ; Eliminer les opérations et comptes entre l’entreprise mise en équivalence et les autres entreprises consolidées.

 

 

 

 

Partie 3 : Les retraitements

 

A. Retraitements préalables à la consolidation

En général, les retraitements conduisent à rectifir le montant du résultat de l’exercice ou des exercices antérieurs, entraînant un ajustement de la charge d’impôt sur les bénéfies.


Retraitements au titre de l’exercice :

La correction de la charge d’impôt fait apparaître dans le bilan consolidé une imposition diffrée dans les deux sens suivants :
- Un retraitement conduisant à majorer le résultat se traduit dans le compte de résultat par une majoration de la charge d’impôt et dans le bilan par l’inscription d’une dette d’impôt diffrée ;
- Inversement, lorsque le retraitement a pour efft de minorer la résultat, il se traduit par une minoration de la charge d’impôt dans le compte de résultat, et par l’inscription au bilan d’une créance d’impôt diffrée.


Retraitements au titre des exercices antérieurs :

A la clôture de chaque exercice, il faut tenir compte des retraitements effctués au titre des exercices antérieurs dans les comptes individuels. Les retraitements des exercices antérieurs ayant abouti à une modifiation du résultat doivent être portés en correction des réserves de la société consolidée. Certains retraitements sont obligatoires et d’autres optionnels.

 

 

B. Retraitements par élimination des opréations internes

Après les retraitements préalables à la consolidation vus ci-dessus, les comptes des diffrentes sociétés intégrées sont cumulés poste par poste dans les comptes consolidés en tenant compte de la méthode de consolidation :
- Soit pour la totalité de leur montant (intégration globale) ;
- Soit à concurrence du pourcentage d’intérêt détenu par la société consolidante ( intégration proportionnelle)

Les comptes des sociétés consolidées par mise en équivalence ne sont pas concernés. Mais les comptes consolidés ne refltent pas à cette étape la véritable situation économique et fiancière du groupe vis-à-vis des tiers. Il convient d’éliminer toute incidence sur les comptes des opérations réalisées entre sociétés du groupe.